Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI'S
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE

Numéro de dépôt :
93449707
Date de dépôt :
04/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque DELI'S

Déposée le 4 janvier 1993 par AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELI'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE, domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Société d'Avocat - France.

La marque DELI'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI'S est expirée depuis le 4 janvier 2003.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE a également déposé les autres marques suivantes : SOFA , DELI'S DE VENDEE


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Société d'Avocat - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Produits de viennoiserie